Cercle PEGASE

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Le Cercle PEGASE a été fondé à Bruxelles le 9 octobre 1906. 11 a été autorisé par Décret du 20 octobre 1931 à prendre le titre de Société Royale.

Article l er. Membres - Le Cercle se compose de membres et de membres adhérents. Le Comité exécutif nomme des membres d'honneur, choisis parmi ceux qui ont rendu des services signalés ou qui ont une très grande ancienneté.

Article 2. Cotisations - La cotisation est fixée actuellement aux taux annuels suivants: membre et membre adhérent: 1W€, moins de 31 ans : 7,50 €, moins de 17 ans: 1 € (sans envoi de programme). Les membres paient une cotisation supplémentaire de 2,50 €. Les membres d'honneur sont dispensés de la cotisation ordinaire mais non du supplément de 2,50 € s'ils sont aussi membres de l'a.s.b.l.

Article 3. Membres adhérents - Pour être admis en qualité de membre adhérent,, il faut être présenté par deux membres, dont l'un fait partie du Cercle depuis un an au moins. Communication sera faite de la demande d'admission en séance mensuelle, et l'admission définitive aura lieu un an après, sous réserve de la décision du Comité exécutif, qui est sans appel.

Toute personne âgée de moins de 15 ans, même membre, ne, peut participer aux activités du Cercle qu'accompagnée d'un adulte et sous la responsabilité de ce dernier.. Toute démission doit être adressée par écrit au Secrétaire. Tout adhérent en retard de paiement de la cotisation depuis plus de 6 mois sera radié d'office. L'exclusion peut être prononcée par le Comité exécutif à l'égard de l'adhérent qui n'offrirait plus une honorabilité suffisante ou qui porterait préjudice au bon renom ou à la prospérité du Cercle. L'exclusion qui est sans appel, sera notifiée par écrit à l'intéressé. Tout adhérent démissionnaire, radié ou exclu perd tout droit à l'avoir social. Les cotisations versées restent acquises au Cercle.

Article 4. Séances - Les membres et les membres adhérents se réuniront au local le premier lundi de chaque mois. L'ordre du jour sera publié en temps utile. Toutes suggestions peuvent être faites par les présents. Au cours de la séance de janvier, il sera procédé aux élections pour le Comité exécutif, comme prévu à l'art. 6. À cette séance également le Comité sortant présentera un rapport sur les activités de l'année révolue; ce rapport pourra être remplacé par la présentation de diapositives; il pourra être présenté au besoin en février.

Article 5. Comité exécutif- Le Comité exécutif est chargé de la gestion journalière du Cercle dans la limite de là délégation lui consentie en vertu de l'art. 7 des statuts. Il se réunit au moins une fois par mois. Les séances sont secrètes. Les décisions sont prises à la majorité simple, le président ayant voix prépondérante en cas de partage. Ces décisions ont force exécutoire, sous réserve des pouvoirs légaux du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale.

Le Comité est composé:

1. de maximum 10 membres élus par l'assemblée des membres et des membres adhérents parmi les membres majeurs, comptant au moins un an d'ancienneté;

2. des trois membres du Conseil d'Administration (art. 6 des statuts), Président, Trésorier et Conseiller, ce dernier pouvant ou non exercer la fonction de Vice-président;

3. des administrateurs honoraires, titre acquis après dix années de présence au Conseil d'administration. Le Comité choisit en son sein les titulaires des autres fonctions, y compris le secrétaire et, s'il échet, le Vice-président, au cas où le Conseiller renoncerait à ce titre.

Le Comité unanime peut appeler à participer à ses travaux, sans droit de vote, un ou plusieurs autres membres.

Article 6. Elections - Le mandat des membres élus du Comité est d'un an. Ils sont rééligibles. Le renouvellement total s'effectue à la séance mensuelle de janvier. Les candidatures nouvelles doivent être écrites et parvenir au Président avant le 31 décembre. Avant le vote nécessaire seulement s'il y a plus de candidats que de postes à pourvoir, les membres et les membres adhérents présents désignent en dehors des candidats deux scrutateurs chargés des opérations conjointement avec les trois membres du Conseil. Les élections se font au scrutin secret et à la majorité simple des suffrages. En cas de parité de voix, c'est le plus ancien des deux candidats qui est élu, qu'il soit membre ou membre adhérent. Si un membre élu du Comité exécutif cesse de remplir ses fonctions au cours de l'exercice, le Comité peut, par décision unanime, choisir un autre membre pour achever son mandat. En cessant ses fonctions, tout membre du Comité est tenu de remettre sans délai à son successeur les objets appartenant au Cercle dont il est dépositaire.

Cette dernière règle vaut également pour les membres du Conseil. En ce qui concerne la nomination de ces derniers (art. 6 des statuts), il est précisé que les candidatures nouvelles doivent se faire par écrit et parvenir au Président à la date fixée dans la convocation à l'Assemblée générale.

Article 7. Tout membre ou membre adhérent a le droit de participer à toutes les activités, éventuellement dans la limite des places disponibles, et sous réserve des dispositions qui suivent ainsi que de celles de l'article 8. Le Comité exécutif peut autoriser l'existence de sections spécialisées en leur permettant dans des limites nettement fixées de déroger à cette règle. Dans ce cas aucun membre ou membre adhérent se trouvant dans les conditions ainsi déterminées ne peut se voir refuser l'accès aux activités de ces sections. Un membre du Comité exécutif est nommément responsable de toute section spécialisée.

Ces dispositions ne peuvent cependant déroger aux statuts, qui établissent le caractère unitaire et la gestion centralisée du Cercle PEGASE.

Article 8. Pilotes - Les manifestations extérieures du Cercle (sorties cyclistes et pédestres, visites etc.) ont lieu sous la direction de pilotes mandatés par le Comité exécutif..

Les pilotes représentent ledit Comité dont ils ont les pouvoirs à l'égard des participants. Es agissent par voie d'observations mais peuvent au besoin exclure de la manifestation la personne récalcitrante, qu'elle soit ou non membre. Dans ce cas, ils sont tenus de faire rapport écrit au Comité qui prendra telle mesure que de besoin.

Article 9. Les modifications au présent Règlement sont du ressort de l'Assemblée générale. Toutes les dispositions contraires des règlements précédents sont abrogées.

Mis à jour en mars 1996 par insertion des décisions prises par les Assemblées générales de 1978 (élection du Conseil), 1985 (Vice-président et cotisation de 350 BEF), 1987 (administrateurs honoraires et cotisation Jeunes), 1996 (sections spécialisées et cotisations). 2001 (cotisation exprimée en € et suppression de la cotisation de membre à vie), 2002 (composition du Comité), 2005 (modifications terminologiques suite à la nouvelle législation sur les a.s.b.l.)